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Documents à Télécharger

Téléchargez depuis cette page, les documents nécessaires à votre projet.

Liste des documents à télécharger (Infiltrométrie, RT 2012…) :

Décret RE 2020

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Arrêté RE 2020

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Fiche de renseignement RE 2020

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Fiche d’information sur la RE 2020

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Attestation RT 2102
Arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie positive

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ADEME fiche technique VMC
La fiche technique de l’ADEME sur la ventilation mécanique contrôlée (VMC) double flux
Pour répondre aux contraintes croissantes de consommation énergétique…

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Partie nouvelle d’un bâtiment existant (extension) FA RT2012 extension
Réglementation Thermique des Bâtiments Neufs
Fiche d’application :
Partie nouvelle d’un bâtiment existant (extension)

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Arrêté du 26 octobre 2010, RT2012
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, EN CHARGE DES TECHNOLOGIES VERTES ET DES NÉGOCIATIONS SUR LE CLIMAT

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